Mentions Legales
Editeur du Site
Le site EnergIA (erp-axenr.fr) est edite par la societe AxENR SAS.
- Capital social : 50 000 EUR
- SIRET : 849 203 114 00021
- Siege social : 12 Avenue de l'Innovation, 31000 Toulouse
- Email : contact@erp-axenr.fr
- Directeur de la publication : Responsable legal AxENR
Hebergement
Le site est heberge en Union Europeenne pour garantir la souverainete des donnees energetiques traitees par nos algorithmes IA. Infrastructure Scaleway / OVH, serveurs localises en France.
Propriete Intellectuelle
L'ensemble des elements constituant le site EnergIA (textes, graphismes, logiciels, photographies, logos, marques) est protege par les lois relatives a la propriete intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite sans l'accord ecrit prealable d'AxENR SAS.
Conditions Generales d'Utilisation
Derniere mise a jour : 14 Janvier 2026
Objet des Services
Les presentes CGU definissent les modalites d'acces et d'utilisation de la plateforme EnergIA. L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entiere de ces conditions. EnergIA est une solution SaaS d'optimisation energetique assistee par IA destinee aux professionnels du secteur renouvelable.
Responsabilite de l'Editeur
AxENR s'efforce d'assurer l'exactitude des informations et le fonctionnement continu de la plateforme. Les predictions fournies par l'IA sont basees sur des modeles probabilistes et ne constituent pas une garantie de rendement futur.
Donnees & Confidentialite
Conformement au RGPD, vous disposez d'un droit d'acces, de rectification et de suppression des donnees vous concernant. Les donnees traitees par EnergIA sont utilisees exclusivement pour l'amelioration des algorithmes et la gestion de la relation client.
Pour toute question relative a vos donnees personnelles, contactez notre DPO a l'adresse dpo@erp-axenr.fr
Politique de confidentialiteDroit Applicable
Les presentes CGU sont soumises au droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.